CGV By Marie Den
Introduction
Bienvenue sur le site de By Marie Den, micro-entreprise spécialisée en infographie, webdesign et création d’images numériques. Ces Conditions Générales de Vente (CGV) régissent la vente de prestations ainsi que celle d’images numériques en téléchargement. En passant commande, vous acceptez ces CGV sans réserve, ce qui garantit une relation claire et transparente entre nous.
Identification du Vendeur
By Marie Den
Micro-entreprise individuelle de Marie Deniau
SIRET : 891 188 006 00012
Email : contact@mariedeniau.com
Téléphone : 06 11 82 17 09
Site internet : www.mariedeniau.com
Produits et Services Proposés
Prestations de services
Je propose des prestations sur mesure en infographie, webdesign, création vidéo, motion design et accompagnement en communication visuelle. Chaque projet fait l’objet d’un devis précis qui détaille les étapes et le coût.
Vente d’images numériques
Vous pouvez acheter des images numériques en haute définition au format PNG, avec fond transparent. Ces fichiers sont parfaits pour une utilisation facile sur tous types de supports.
Produits imprimés associés
Pour obtenir des produits imprimés (t-shirts, mugs, tote bags) avec mes visuels, je collabore avec la plateforme TPOP. Je ne réalise pas la vente directe de ces produits : c’est TPOP qui gère les commandes, la production et la livraison.
👉 Découvrez la boutique TPOP ici : https://by-marie-den.tpopsite.com/
Commandes et Paiement
Vous commandez mes prestations ou achetez des images numériques directement sur mon site. Les commandes sont validées après paiement sécurisé, ce qui simplifie le processus. Tous les prix indiqués comprennent les taxes applicables.
Livraison et Téléchargement
Pour les images numériques, vous téléchargez immédiatement un fichier ZIP contenant :
- L’image PNG haute définition sans filigrane
- La licence d’utilisation détaillant vos droits
Les prestations de services sont livrées selon les délais et modalités convenus dans le devis. Je vous envoie les fichiers finaux par email ou via un lien de téléchargement sécurisé.
Droits d’Utilisation et Licence
J’accorde une licence non exclusive et non transférable qui vous permet d’utiliser les images numériques pour vos projets personnels ou professionnels. Vous pouvez appliquer ces visuels sur tous supports, qu’ils soient imprimés ou digitaux.
Attention : vous ne pouvez ni revendre, ni distribuer les fichiers numériques tels quels. Vous devez également éviter toute utilisation illégale ou diffamatoire.
La licence complète accompagne chaque commande pour plus de clarté.
Rétractation, Retour et Remboursement
Conformément à la loi, le droit de rétractation ne s’applique pas aux contenus numériques téléchargés. Toutefois, si vous rencontrez un problème technique, contactez-moi rapidement. Pour les prestations de services, les conditions de rétractation sont précisées dans le devis.
Responsabilités
Je m’engage à fournir des services et fichiers de qualité. Cependant, je ne peux être tenue responsable des dommages indirects liés à l’usage des images ou prestations.
Protection des Données Personnelles
Je protège vos données personnelles conformément à ma Politique de Confidentialité, accessible ici : Politique de Confidentialité.
Loi Applicable et Juridiction
Ces CGV relèvent du droit français. En cas de conflit, nous privilégierons d’abord une résolution amiable. Si besoin, les tribunaux français seront compétents.
Contact et Informations Complémentaires
Pour toute question, n’hésitez pas à me contacter :
Marie Deniau
Email : contact@mariedeniau.com
Téléphone : 06 11 82 17 09
Site : www.mariedeniau.com